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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES
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P2P
Marque expirée - Marque en non vigueur

P2P
SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3534386
Date de dépôt :
30/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2017
P2P de SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES

Présentation de la marque P2P

Déposée le 30 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P2P »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES domicilié(e) 12 Quai Henri IV,75004 PARIS - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 513 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P2P est expirée depuis le 30 octobre 2017.

SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SOPRANO , BALISTE , BUTALITE , LEDEXA , OR 2000 , MARPLEX , NFN2 , NITRALANE , EPICTETE , µDMA


SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme - 12 Quai Henri IV,75004 PARIS - 75004 - France - SIREN 440513059


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Machines et machines-outils pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse, ces machines étant configurées pour prendre en compte les paramètres liés au respect et à la protection de l'environnement.

Logiciels de conception, de test, de planification et de suivi d'installations pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse, tous les logiciels précités étant configurés pour prendre en compte les paramètres liés au respect et à la protection de l'environnement.

Services de démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse, ces services prenant en compte les questions liées au respect et à la protection de l'environnement.

Services de transport et d'entreposage de matériaux issus du démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse, ces services prenant en compte les questions liées au respect et à la protection de l'environnement.

Services de recyclage de matériaux issus du démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse.

Services d'études techniques et de conseils techniques pour le démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse, prenant notamment en compte les questions liées au respect et à la protection de l'environnement ; services de planification de démantèlement de matériels et équipements contenant des matériaux énergétiques et/ou des explosifs à usage de la défense ou d'applications civiles tels que étages propulsifs de missiles, munitions conventionnelles comme par exemple bombes et obus, chargements de propergols, générateurs de gaz pour airbags, fusées de détresse.